MENTIONS LÉGALES

(Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique — dite“LCEN”)

 

1. Éditeur du site

Nom du site : Camí de l’Espoir
Adresse du site : https://www.camidelespoir.com
Éditeur : Association Camí de l’Espoir.
Statut juridique : Association loi 1901 à but non lucratif déclarée le 04 mars 2024 (JOAFE du 09 avril 2024 annonce N°1402 P.O. associations)
Siège social : Le clos Snoupy, Placeta Lluis Companys, 66480 Maureillas-las-Illas.
Responsable de publication :Le Hyaric Hervé
Contact : camidelespoir66@gmail.com

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2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +972-3-545-4900
Site web : https://www.wix.com

Les serveurs peuvent être situés en Union Européenne, aux États-Unis ou en Israël selon les options d’hébergement choisies par Wix.

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, photographies, cartes, logos, éléments graphiques, multimédia, etc.) est la propriété exclusive de Camí de l’Espoir ou de leurs auteurs respectifs, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

© 2025 Camí de l’Espoir — Tous droits réservés.

Les totems, supports et visuels liés au parcours transfrontalier font partie d’un projet patrimonial citoyen à vocation culturelle et non commerciale.

 

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Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre du projet Camí de l’Espoir et ne sont ni cédées ni vendues à des tiers.

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5. Liens externes

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L’association Camí de l’Espoir n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites externes, notamment pour les pages situées en Espagne.

 

6. Limitation de responsabilité

L’équipe du Camí de l’Espoir s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
Le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.

 

7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et sauf disposition légale contraire, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Perpignan (66).

 

8. Crédits

Photographies & Documents: Camí de l’Espoir, ou photos et documents avec mentions ou libres d'accès

Rédaction et conception : Le Hyaric Hervé

Logo : Inspiré de la statue commémorative de La Vajol (province de Gérone, Espagne) – © création graphique originale Le Hyaric Wiktoria , 2025.”
Design et hébergement : Wix.com

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